Veille réglementaire

Veilles réglementaires 2018

Veilles réglementaires 2017

Veilles réglementaires 2016

Veilles réglementaires 2015

Documents relatifs à la sécurité des données

Durées légales de conservation des documents
Précautions au regard de la collecte des données
Matrice d’un contrat de confidentialité
Le contrat de sous-traitance

Documents CACES

  • Référentiel R 485 relatif au CACES s’appliquant à la conduite des chariots de manutention automoteurs gerbeurs à conducteur accompagnant.
  • Référentiel R 489 relatif au CACES s’appliquant aux chariots de manutention automoteurs à conducteur porté R 489.

Le Compte professionnel de prévention C2P

Synthèse à consulter ici