Print’Story – Episode 66

Antoine est ravi ! Il a de plus en plus de commandes, les affaires marchent bien, même s’il n’avait pas vraiment anticipé un tel afflux de travail. Au point d’ailleurs qu’il s’interroge : ne faudrait-il pas accroître temporairement la capacité de production de l’entreprise et faire en sorte que les machines tournent également la nuit ?

Mais à la réflexion, il ne pense pas que la convention de branche prévoie de dispositions permettant de mettre en œuvre le travail de nuit. Est-ce un frein à sa mise en place ?

Mais au fait :

Comment est mis en place le travail de nuit ? Que prévoit la Convention collective sur le travail de nuit ? En l’absence d’accord, puis-je tout de même mettre en place le travail de nuit dans mon entreprise ? Quelles sont les mesures de prévention à prendre pour les travailleurs de nuit ?

Pour lire les réponses de l’UNIIC, rendez-vous dans la rubrique dédiée.

Réponses élaborées par Sabrina SEHRINE, étudiante en Master I de droit social à l’Université de Paris I – Panthéon-Sorbonne et stagiaire au service social de l’UNIIC sous la direction d’Iris DELLOYE- NICLAS – iris.delloye@uniic.org

Formation environnement au Portugal – Retour en images

Avant un dossier plus développé dans les colonnes du prochain numéro d’Acteurs Graphiques, à paraître en cette fin d’année, retour en images commentées sur le séminaire “Environnement” Portugais : une vingtaine de participants emmenés par l’UNIIC, en partenariat avec Caractère, ont notamment pu découvrir la pépinière d’eucalyptus globulus d’Espirra ainsi que l’usine à papier du Groupe Navigator de Setúbal.

Qualifié de “clé de la différenciation de Navigator”, l’eucalyptus globulus (ici à l’état de boutures) bichonné dans les serres d’Espirra est vanté par Patrice Charpentier (Sales manager) pour “sa densité de fibres très importante” et “sa paroi cellulaire plus épaisse permettant un meilleur passage en machine”. Mettant en avant “la régularité de la production”, le groupe, premier producteur Européen de papier non-couché sans bois, produit 1,4 millions de tonnes de pâte par an, sur quatre sites de production. (dont 550 000 tonnes pour le seul site de Setúbal).

Après plantation (uniquement en période de pluies, nous précise-t-on), l’eucalyptus globulus a un cycle de vie de 36 ans, moyennant trois coupes toutes les douze années. Il n’est ensuite plus viable d’exploiter les mêmes racines, nécessitant donc une replantation. Ce sont au total 12 millions de pousses par an qui sont plantées par Navigator Company, via ce qui constitue la plus grande pépinière certifiée d’Europe.

L’usine de Setúbal abrite “la plus grande machine à papier d’Europe” nous confirme Patrice Charpentier. Un investissement global de 900 millions d’euros (incluant la finition et le bâtiment) pour une machine Metso qui représente en longueur la bagatelle de trois Airbus… “Cette machine tourne toute l’année, 24 heures sur 24, à l’exception de 2 à 3 jours d’entretien par an” ajoute-t-il. (Ici, pendant un changement de jumbo automatisé).

Seheno Ratsimbazafy et Matthieu Prevost, respectivement Chef de projet environnement et écoconception chez Citeo; et responsable environnement pour l’UNIIC et animateur national de la marque Imprim’vert, ont présenté et balayé pendant près de deux heures les enjeux environnementaux majeurs dans les Industries graphiques. Au programme notamment : les leviers d’écoconception et leurs effets sur l’écocontribution consentie par les metteurs sur le marché, les défis de progrès quant à la recyclabilité des produits imprimés (problématiques de désencrage, présence d’huiles minérales dans les encres ou les colles, utilisation de blisters biodégradables…), revue d’effectifs des labels et leur signification, démarches de progrès dans les approches liées au site de production et au produit lui-même etc.

Un temps plus ludique de visite a également été aménagé, ici à Lisbonne à proximité du traditionnel “Electricos” (tramway) de la ville…

… Mais également à Porto, non loin des caves où le vin éponyme est produit.

Un merci particulier à Guillaume Trias pour le partage de ses photos.

Print’Story – Episode 65

Antoine est parti déjeuner avec Alexia, une amie de longue date. Celle-ci lui raconte son découragement après plusieurs mois passés à négocier un accord collectif sur le temps de travail dans son entreprise.

L’accord était sur le point d’être conclu, mais elle a entendu dire que le syndicat majoritaire (dont le taux de représentativité est de 43 % dans son entreprise) ne serait finalement plus aussi résolu à le signer. Des mois de négociation pourraient ainsi tomber à l’eau, d’autant plus qu’un autre syndicat (17 %) serait enclin à suivre le même chemin…

Antoine solliciterait bien l’avis de l’UNIIC sur ce point, avant de s’avancer à lui répondre… Après tout, depuis les ordonnances, il existe d’autres voies pour conclure un accord collectif.

Est-ce qu’elle ne pourrait pas compter par exemple sur les deux syndicats toujours favorables à l’accord (pesant respectivement 30 % et 10 %) pour conclure l’accord même si ceux-ci ne représentent pas à eux deux 50 % des suffrages ?

Mais au fait :

Comment est conclu un accord collectif d’entreprise ?
Comment conclure un accord d’entreprise en l’absence de délégués syndicaux ?

Pour lire les réponses de l’UNIIC, rendez-vous dans la rubrique dédiée.

Réponse élaborée par Sabrina SEHRINE, étudiante en Master I de droit social à l’Université de Paris I – Panthéon-Sorbonne  et stagiaire à l’UNIIC sous la direction d’Iris DELLOYE-NICLAS – iris.delloye@uniic.org.

L’imprimé publicitaire menacé ?

Alors que le tentaculaire projet de Loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire », lui-même consécutif à l’édiction en avril 2018 d’une « Feuille de route de l’économie circulaire », promet la création de nouvelles filières REP et s’arrête notamment sur les problématiques liées au recyclage et/ou au réemploi des matières plastiques, préconisant au passage un système de consignes qui serait alors géré par un nouvel éco-organisme, Brune Poirson, Secrétaire d’Etat auprès de la Ministre de la Transition Ecologique, a fait savoir qu’une « Mission publicité » était également en réflexion.

Si à ce jour l’emploi du conditionnel est encore de rigueur, les axes autour desquels cette mission serait construite semblent s’appuyer sur une volonté de réduction des volumes de prospectus publicitaires distribués, d’incitation à apposer des autocollants « Stop Pub » sur les boites aux lettres, voire – si l’on s’en réfère aux quelques amendements déposés – de basculer vers un modèle d’opt-in active et donc vers un « Oui Pub ».

L’UNIIC reste évidemment vigilante et ne manquera pas de rappeler les répercussions sévères qu’aurait la généralisation d’un tel dispositif – celui de la normalisation du Oui Pub – sur la Filière dans son entier, tant en termes d’emplois que d’activité économique.

Plus encore, nous ne saurions souligner les impasses environnementales vers lesquelles peuvent paradoxalement mener une cabale contre des produits imprimés à la fois mal définis et injustement amalgamés les uns aux autres, dans un contexte général de dématérialisation de la communication. Une dématérialisation dont les impacts environnementaux affleurent enfin et indiquent de tout autres priorités : sortir d’une surconsommation numérique galopante, laquelle s’appuie justement sur des prétextes verts fallacieux…

Relire notre article : Le prospectus, bouc émissaire du greenwashing ?

Presse – Franck Riester énumère les enjeux prioritaires

Au sein d’un discours fleuve prononcé à l’occasion du dîner de la Fête de l’Humanité, le jeudi 12 septembre 2019, Franck Riester, Ministre de la Culture, a balayé nombre de sujets incontournables, dont nous extrayons arbitrairement quelques passages…

– Sur le droit voisin pour les agences et éditeurs de presse : « La valeur que vous créez est aujourd’hui accaparée par les plateformes et les moteurs de recherche, qui réutilisent vos contenus sans les rémunérer, alors même qu’ils engendrent d’importants revenus publicitaires. La France est le premier pays européen à transposer la directive droit d’auteur sur ce sujet. (…) Nous mettons ainsi fin au pillage organisé des contenus par ceux qui ne les produisent pas. »

Notons que les médias « producteurs de contenus » qui visent à être protégés ici sont souvent des médias print. S’il existe bien sûr d’évidents contre-exemples (citons notamment Médiapart) la problématique liée à la réutilisation abusive de contenus s’observe en effet quasi-exclusivement dans la sphère numérique, qui a vu certaines plateformes brouiller les repères entre ce qui relève du rôle de l’intermédiaire, et ce qui relève du rôle de média à proprement parler.

Sur la réforme de la loi Bichet : « L’information politique et générale garde un droit d’accès absolu au réseau de distribution. Les titres CPPAP sont distribués dans le cadre d’un assortiment, défini par accord interprofessionnel. Pour les autres titres, l’avis du diffuseur permettra de mieux valoriser les titres les plus à même de rencontrer l’intérêt des lecteurs. Il étend les principes fondamentaux de la loi Bichet aux kiosques et agrégateurs numériques. »

Tiraillée entre la nécessité de préserver une pluralité maximale de l’offre, et la volonté de répondre aux problématiques d’encombrement avancées par nombre de revendeurs, bien en peine de disposer sur leurs modestes étales l’ensemble des titres qu’ils étaient pourtant tenus de proposer, la réforme de la Loi Bichet se voulait ménager et soulager les 24 000 points de ventes encore recensés en 2018, censés distribuer non moins de 6000 titres. L’objectif : substituer aux obligations d’exhaustivité la possibilité de proposer des « assortiments », en fonction notamment de la demande locale et de l’expertise de terrain des kiosquiers…

Sur le statut de la Presse en ligne : « Je vais confier à Laurence Franceschini, présidente de la CPPAP, une mission de réflexion sur ce sujet. Je sais que certains acteurs souhaiteraient que le critère « du contenu utilisant essentiellement le mode écrit », qui sert à définir le service de presse en ligne par analogie avec la publication de presse, soit abandonné. Une large concertation avec l’ensemble des acteurs permettra de faire émerger l’ensemble des demandes et de nous aider à adapter nos outils juridiques aux nouvelles attentes des lecteurs. Les conclusions me seront remises à la fin de l’année. En 10 ans, beaucoup de progrès ont été accomplis pour que les éléments principaux du régime économique de la presse bénéficient à plein aux services de presse en ligne :

–         Accès au fonds stratégique du développement de la presse,

–         TVA à taux super réduit,

–         Création des aides à l’émergence,

–         Soutien à l’actionnariat individuel (amendement Charb, etc.),

–         Accès aux annonces judiciaires et légales à partir de l’année prochaine.

Ces progrès ne sont cependant pas complets dans le domaine des aides au pluralisme. Des travaux sont en cours depuis plusieurs mois. »

Après des remontrances répétées de la part des autorités Européennes envers la France, laquelle appliquait de sa propre initiative à la Presse en ligne le même taux de TVA – dit « super réduit » – que celui de la Presse papier (et ce alors que le taux légal pour ces publications était fixé à 19,6 %, la Presse en ligne étant alors assimilée à un « service »), Bruxelles avait fini par valider, fin 2018, une harmonisation desdits taux de TVA. Le prochain objectif pour les acteurs du numérique consiste semble-t-il à faire rentrer dans la définition « Presse » les contenus audiovisuels (vidéos, podcasts etc.) qui constituent une part de plus en plus importante de leur offre…

Sur la responsabilité environnementale de la Presse : « Les objectifs doivent être réalistes et tenir compte des réalités économiques de chaque secteur. Concernant le vôtre, des décisions importantes devront être prises dans les prochaines semaines. Je pense au projet de loi économie circulaire, qui prévoit à ce stade l’extinction de la possibilité pour les éditeurs de presse de contribuer en nature en 2023. Vous nous avez transmis de nouvelles analyses juridiques, que nous avons partagées avec le Ministère de la Transition écologique et solidaire. Le point va être réexaminé. En tout état de cause, si cette lecture était confirmée, des mécanismes de substitution seraient à envisager. Je pense aussi à une mesure réglementaire plus immédiate, relative à l’utilisation des huiles minérales dans les encres. Vous savez que cette utilisation pose un grave problème de santé publique que nous ne pouvons pas ignorer. Nous devons trouver des solutions alternatives. Sur tous ces sujets, nous sommes à l’écoute de vos observations et de vos propositions. Des échanges nourris ont eu lieu durant l’été entre mes services, ceux du Ministère de la Transition écologique et solidaire, et les équipes des organisations qui vous représentent. Ils se poursuivront dans les prochaines semaines. Je veillerai à ce que les décisions prises soient soutenables pour vos entreprises. Soyez-en assurés. »

Certainement convient-il de rebondir sur les propos du Ministre, soulignant que « Les objectifs doivent être réalistes et tenir compte des réalités économiques de chaque secteur »… Car sur le sujet des huiles minérales contenues dans les encres, aucune « solution alternative » existante ne saurait malheureusement à ce jour assurer la continuité de la production imprimée et l’intégrité des modèles économiques associés. L’UNIIC a toutefois pris le sujet à bras le corps et joué son rôle (depuis 2015 maintenant) auprès de CITEO, mais aussi des metteurs sur le marché comme des fournisseurs d’encres et de colles, au sein d’un groupe de travail pour anticiper une réglementation sanitaire à ce sujet. De fait, ces « alternatives » restent à travailler et si certaines pistes sont d’ores et déjà prometteuses, des tests plus longs sont nécessaires. Restez à l’écoute, des informations complémentaires sont à venir sur ce sujet…

Print’Story – Episode 64

Antoine est contacté par une association de défense de l’environnement. Celle-ci lui commande l’impression de tracts et affiches pour leur prochaine campagne de sensibilisation contre la pollution de l’air et de l’eau. Antoine accepte volontiers la commande, d’autant plus que c’est un sujet qui lui tient à cœur. Un sujet qui, par ailleurs, occupe le devant de la scène médiatique : alors que l’Amazonie brûle, c’est une part importante des débats autour du G7 qui a mis la focale sur les enjeux environnementaux.

L’association cible ici particulièrement la politique environnementale d’un grand groupe spécialisé dans le nucléaire en parodiant notamment leur logo. Une ombre a été ajoutée au logo et celle-ci prend la forme d’une tête de mort. Rien de bien méchant, pense Antoine.

Mais au moment du bon à tirer, Hervé, le chef de fabrication, émet des doutes quant aux risques de procéder à l’impression. Il craint que la société incriminée attaque l’association en diffamation et que l’imprimerie puisse être considérée comme complice ! Après réflexion, Antoine se demande en effet si l’association ne dépasse pas les limites de la liberté d’expression en associant une tête de mort au logo d’un grand groupe :

Antoine décide donc de soumettre le cas à l’UNIIC :

Mais au fait :

Sa responsabilité pénale peut-elle être engagée du seul fait de l’impression d’un écrit ?
Sa responsabilité civile peut-elle être engagée du seul fait de l’impression d’un écrit ?

Pour lire les réponses de l’UNIIC, rendez-vous dans la rubrique dédiée.

Réponse élaborée par Lucie KHALIFA, étudiante en Master I de Droit du numérique de l’Université de Paris I – Panthéon-Sorbonne et stagiaire à l’UNIIC sous la direction d’Iris DELLOYE-NICLAS – iris.delloye@uniic.org.

Print’Story – Episode 63

Au travers de la vie quotidienne d’une imprimerie, nous vous proposons de participer à l’analyse et au décryptage des pièges auxquels Antoine, notre chef d’entreprise vedette est confronté. L’occasion pour vous de tester vos connaissances mais aussi de les remettre à jour avec l’aide de l’UNIIC.

Antoine est complètement perdu ! Loïc (22 ans) est apprenti au poste de conducteur de plieuse depuis 1 mois. Celui-ci lui fait remarquer que sa paye n’est pas conforme à ce qu’il devrait percevoir
dans le cadre de son apprentissage. Pourtant, il a bien fixé la rémunération de Loïc en application du pourcentage de 51% du salaire minimum conventionnel (plus favorable que le SMIC). Celui-ci lui a rétorqué que la loi avait tout changé et que désormais il est payé à 100% du minimum conventionnel.

Mais au fait :

Quel est le montant de la rémunération d’un apprenti depuis la loi Avenir professionnel ? Qu’en est-il du salarié titulaire d’un contrat de professionnalisation ?

Pour lire les réponses de l’UNIIC, rendez-vous dans la rubrique dédiée.

Réponses élaborées par Sabrina SEHRINE, étudiante en Master I de droit social à l’Université de Paris I – Panthéon-Sorbonne et stagiaire au service social de l’UNIIC sous la direction d’Iris DELLOYE- NICLAS – iris.delloye@uniic.org

Print’Story – Episode 62

Au travers de la vie quotidienne d’une imprimerie, nous vous proposons de participer à l’analyse et au décryptage des pièges auxquels Antoine, notre chef d’entreprise vedette est confronté. L’occasion pour vous de tester vos connaissances mais aussi de les remettre à jour avec l’aide de l’UNIIC.

Antoine a entendu au journal télévisé que certaines entreprises peuvent bénéficier d’une exonération de cotisations salariales sur les heures supplémentaires !

L’entreprise est restée aux 39h. Mais, pour autant, Antoine n’est pas sûr qu’elle puisse bénéficier de l’exonération, d’autant que plusieurs salariés sont au forfait en heures sur l’année. Pour éclaircir la situation et répondre aux salariés qui ne manquent pas de le questionner, il décide de contacter l’UNIIC.

Mais au fait :

Quelles sont les conditions pour bénéficier de l’exonération des cotisations sur les heures supplémentaires ?
Quelles sont les rémunérations donnant lieu à exonération ?
Quelles sont les limites à l’exonération ?

Pour lire les réponses de l’UNIIC, rendez-vous dans la rubrique dédiée.

Réponses élaborées par Sabrina SEHRINE, étudiante en Master I de droit social à l’Université de Paris I – Panthéon-Sorbonne et stagiaire au service social de l’UNIIC sous la direction d’Iris DELLOYE- NICLAS – iris.delloye@uniic.org

Industries Graphiques & RSE : des avancées et un label

Clotilde Vernes, Responsable de projets Développement Durable et RSE à Bpifrance, intervenait durant le Congrès de la Filière Graphique imaginé par l’UNIIC pour rappeler combien “la prise en compte des impacts environnementaux et sociaux” joue, dans les conditions de financement des projets d’entreprise, “un rôle central”… “Cela fait partie de notre ADN” ira-t-elle même jusqu’à assurer.

Dans la foulée, Valérie Bobin-Ciekala, Directrice des opérations et du développement de la RSE sectorielle à l’IDEP, refaisait un point détaillé sur Print’Ethic (de sa genèse aux protocoles d’accompagnement mis en place), le premier label RSE des Industries Graphiques (relire notre interview).